Les appareils électriques et électroniques sont conçus pour résister à un niveau de perturbations radiofréquences, indiqué par le constructeur, appelé susceptibilité ou immunité.

 

Pour ne pas perturber un appareil, tel un ordinateur, un dispositif médical, un interphone ou un automate, le champ DOIT IMPÉRATIVEMENT être inférieur à 3V/m en extérieur d’une zone résidentielle .

Alors que les opérateurs télécom revendiquent des champs de 41V/m pour leurs émetteurs, un appareil wifi d’une maison émet réellement à 5 m:  0,023 V/m, soit un niveau de champ inférieur à 2650 fois (61/0,023) celui revendiqué par la norme de 2002 pour les antennes-relais.

Historique

L’importance de se prémunir des hyperfréquences a été constatée dès 1967 quand des radars sur un porte-avion ont émis des rayonnements qui ont perturbés et activés le dispositif d’armement d’une roquette, engendrant la mort de 134 marins. (USS Forrestal)

Entre 1981 et 1987, cinq hélicoptères Blackhawk volant trop près d’émetteurs radio se sont écrasés (UH60 Blackhawk W.Germany), car les perturbations dépassaient leur niveau d’immunité .

En 1994 aux USA, des démarrages brutaux et sporadiques ont été remontés à la FDA sur un fauteuil roulant électrique, perturbé par un signal GSM parasite.

En 1999, 2262 plaintes et 19 décès ont été attribués à des perturbations radio extérieures sur l’électronique de véhicules TOYOTA. (Kane Reuter)

Des rapports récents de la FAA et de la NASA ont signalé plus d’une trentaine d’incidents lors du décollage et à l’atterrissage d’avions civils, liés aux perturbations des appareils des passagers, perturbant le système de pilotage.

Susceptibilité : une protection majeure fixée par une norme

Le secteur de la santé remonte des dysfonctionnements liés à des perturbations électromagnétiques sur des stimulateurs cardiaques (pacemaker), pompes à médicament, dispositifs intracrâniens et auditifs.

Les seuils de protection sont inscrits sur les appareils et les notices, ces niveaux sont intégrés lors de la conception de TOUS les appareils. Il sont régis par des normes CE en Europe, FCC aux USA ou CCC en Chine.

Si un constructeur de voiture indique quel type de roue utiliser, ne pas tenir compte de ses recommandations, en mettant par exemple une roue 2 fois plus petite, pose problème : la voiture roulera mais, en cas d’accident, ni le constructeur, ni le contrôle technique, ni l‘assurance ne couvriront le sinistre.

Pour les niveaux d’immunité, il en va de même :

il n’est pas acceptable de ne pas respecter les indications des constructeurs sous peine de dysfonctionnements graves.

Une antenne-relais génère de multiples fréquences (700MHz, 800MHz … 2600MHz), chacune avec un niveau de champs élevés, démultipliant d’autant les risques de perturbations.

Le décret 2002-775 du 3 Mai 2002 autorise d’émettre à :

• 41V/m pour les antennes à 900MHz,
• 58V/m à 1800MHz
• 61V/m à 2100MHz

Ces niveaux sont jusqu’à 20 fois supérieurs aux limites garanties par les constructeurs en milieu résidentiel.

Les habitants des Metz doivent avoir la garantie que les appareils qu’ils achètent et qui respectent des normes, restent dans la plage de fonctionnement autorisée par le constructeur.

Le décret 2006-1278 , fixe un seuil d’immunité identique qui s’applique aussi au quartier des Metz.

La norme NF-EN 61000 impose aux appareils destinés à l’environnement résidentiel, commercial et d’industrie, de ne pas être perturbés par des champs inférieurs à 3V/m, sur des fréquences allant de 80 MHz à 2,7 GHz

Ordinateurs non fonctionnels à 3V/m : rique de pertes de données

La fréquence de fonctionnement d’un ordinateur est de quelques giga Hertz, qui peut être en accord avec les fréquences des antennes-relais. Les tensions de cœur des processeurs sont de quelques centaines de millivolts et donc facilement perturbables (processeur i7).

Mme Catherine Gouhier, présidente du Centre de recherche et d’information indépendant sur les rayonnements électromagnétiques non ionisants (CRIIREM), a indiqué lors de son rapport au sénat :

 » … Le CRIIREM est de plus en plus sollicité, pour effectuer des mesures, par des entreprises situées près d’antennes-relais et rencontrant des dysfonctionnements, notamment de leur matériel informatique. (rapport sénat N°664/assemblée nationale N°1164)

Le constructeur de votre PC ou MAC ne garantit pas une immunité aux niveaux de champs autorisés par la norme de 2002.

Dispositifs Médicaux – risques à proximité d’une antenne

Il est possible de trouver des dispositifs médicaux aux domiciles de personnes gravement malades : pousse-seringues, respirateurs, systèmes de monitoring, appareils d’échographie, électrocardiographes, électroencéphalographes, fauteuils roulants électriques…

Ces appareils sont exposés aux champs des antennes, donc potentiellement perturbables; de même pour les DMIA (Dispositifs Médicaux Implantables actifs) à niveau de criticité variable :

• haute criticité : implants cardiaques, neurostimulateurs, pompes médicamenteuses
• criticité moyenne : certaines pompes médicamenteuses, valves
• faible criticité : implants cochléaires

L’INRS rappelle qu’un champ électromagnétique externe excessif sur ces appareils va générer des courants induits pouvant

• Risquer de déclencher des stimulations parasites
• Engendrer une reprogrammation ou déprogrammation des paramètres de stimulation
• Risquer des inhibitions inappropriées de la stimulation, pour les défibrillateurs cardiaques par exemple

(source: INRS spt 2018)

L’ANSES mentionne dans un de ses rapport : « La mise sur le marché des dispositifs électro-médicaux dans l’Union européenne est subordonnée à un marquage CE préalable  » . La norme 60601-1-2 impose un niveau d’immunité des Dispositifs Médicaux , actuellement de

• 3V/m pour des dispositifs ne présentant pas un risque important
• 10V/m pour des DM dits d’assistance vitale

(source: Avis de l’Anses – Saisine n°2011-SA-0211 – )

Il apparaît donc que le niveau auquel les appareils sont immuns est insuffisant pour la santé des patients, vis à vis d’un exposition permanente à une multitude de fréquences (2G,3G,4G,5G) ayant des champs de 41V/m, 58V/m, ou 61V/m.

Dispositif de sécurité des écoles : risque de perte de sécurité

Les alarmes et systèmes de sécurité incendie sont régis par les normes EN50131 et EN54; ils ont des éléments d’alarmes à l’extérieur des batiments pour lesquels les niveaux d’immunités doivent être respectés.

Les SSI ont leurs détecteurs qui parcourent tout un bâtiment avec des architectures en boucles ou lignes. Chaque liaison filaire peut se transformer en antenne accordée à l’une ou à plusieurs des fréquences des émetteurs radiofréquences, engendrant des perturbations fonctionnelles potentiellement dangereuses, des fausses alarmes ou des pertes de configuration .

Le constructeur garantit le bon fonctionnement de ses appareils après contrôle par un laboratoire d’essai spécifique (CNPP, ANPI), et une certification délivrée par l’AFNOR.

 » Les essais d’immunité relatifs à la norme concernent uniquement le phénomène perturbateur le plus critique (à 10V/m). Ne sont pas couverts par la norme les lieux particuliers situés à proximité d’émetteurs de forte puissance.  » NF EN 50130-4 Août 2011

Donc les protections des écoles à proximité d’antenne-relais n’auront pas un niveau d’immunité suffisant. Cela présente un risque mortel pour les enfants …

Il y a danger si l’appareil de protection a été exposé délibérément par un opérateur à une puissance de champ électrique pouvant altérer son fonctionnement.

Le Maire a autorité de droit commun pour la police spéciale des établissements recevant du public, il est chargé d’assurer l’exécution des risques en vertu des articles R123-27 (et suivants) du code de la construction et de l’habitation.

Les détecteurs de fumée (DAAF EN14604), sont rendus obligatoires par la loi ‘ALUR’ du 24 mars 2014. Ils sont conçus pour sauver des vies, mais uniquement dédiés à un environnement électromagnétique lié à la norme CE.

Sur la liste des détecteurs de fumée publiée, AUCUN n’est garanti à 41V/m..

(source manuel utilisation détecteur fumée )

Les constructeurs de matériel de sécurité ne garantissent pas une immunité aux niveaux de champs autorisés par la norme de 2002, aucune assurance ne pourra donc couvrir les sinistres.

Conclusion

Situation des opérateurs

Les opérateurs sont responsables des dysfonctionnements qu’ils engendrent.

 » Les opérateurs se disent couverts, sans indiquer les clauses et le niveau de la garantie obtenue. Une donnée que les collectivités locales devraient contrôler.  » (figaro 2003)

Même couvert par une assurance, un opérateur ne doit en AUCUN CAS, créer de dysfonctionnement sur du matériel électrique, surtout s’il y a un risque au niveau de la vie humaine. Les interférences volontaires représentant une « entrave apportée, de manière délibérée, au bon fonctionnement des dispositifs de sécurité et de sûreté « .

A JOUY EN JOSAS, les opérateurs doivent ATTESTER que le seuil d’immunité de TOUS les appareils présents dans le quartier des Metz, respectant la norme CE, ne sera JAMAIS dépassé.,et ce, quelle que soit leur localisation, y compris à l’extérieur des bâtiments et à proximité d’une antenne.

Les opérateurs doivent donc permettre à chaque foyer d’avoir des appareils résistant à 41V/m pour les antennes à 900MHz + 58V/m à 1800MHz + 61V/m à 2100MHz.

Assurances

Le 3 Mai 2002 ont été autorisés des niveaux de champs jusqu’à 61V/m à 2100MHz. (décret 2002-775)

Quelques mois plus tard les assurances ont intégré les différents impacts pour leur profession :

 » Dès 2003, la plupart des réassureurs ont exclu les aléas liés aux champs électromagnétiques de leurs garanties. Les assureurs, qui ont besoin d’eux pour assurer leurs propres contrats, les ont suivis. Dans le monde entier, les systèmes judiciaires ne cessent d’accroître le montant des dédommagements accordés aux victimes. De quoi affoler les financiers qui essaient d’évaluer les indemnités » .(figaro 2003)

Par nécessité de conformité Européenne, le décret 2006-1278 a fixé l’obligation de susceptibilité à 3V/m en milieu résidentiel, pour tous les français, y compris pour les riverains proches des antennes-relais. Cependant, les opérateurs maintiennent des niveaux d’émission de 61V/m (>2.1GHz), sans en assumer les risques, ni les assurer.

Selon Scor, le réassureur français, «c’est tout l’ensemble du marché de l’assurance qui tend à exclure la couverture des risques liés aux champs électromagnétiques des polices de responsabilité civile». (RFI)

Scor, filiale du groupe d’assurance mutualiste Groupama, refuse systématiquement de réassurer ce risque.
Axa, le numéro un français de l’assurance, exclut désormais de ses polices de responsabilité civile les risques qui sont liés à l’émission de champs électromagnétiques.

Les assureurs, en excluant les « risques liés aux champs électromagnétiques  » refusent donc de couvrir les dommages aux personnes et aux matériels.

Dans un environnement urbain et résidentiel,un pylône d’antennes représente un risque important; cependant, des alternatives technologiques sont proposées sur le marché afin d’éviter les excès de puissance pouvant mettre en péril la vie des personnes et le fonctionnement des matériels.